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    Concertation & Ateliers Pédagogiques


    Conseil Environnemental Concertation Ateliers Pédagogiques

    Dossiers Réglementaires


    Étude d'Impact des Projets Étude d'impact documents d'Urbanisme Demande d'Examen au Cas par CasDemande de Dérogation Espèces
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    Ingénierie Écologique


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    Écologique

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    Cas à cas

    Dossiers de demande d’examen au cas par cas

    Nous préparons des dossiers clairs, argumentés et proportionnés pour qualifier correctement votre projet, objectiver ses enjeux et sécuriser la décision de l’autorité environnementale.

    1. Dans quel cas faire appel à cette expertise ?

    Lorsque votre projet, plan ou programme relève d’une procédure d’examen au cas par cas et que vous devez démontrer, de manière structurée, le niveau réel de ses incidences potentielles sur l’environnement.

    2. Points de vigilance

    L’enjeu est de fournir une analyse suffisamment précise sans sous-évaluer les sensibilités du site ni laisser subsister des zones d’incertitude. Un dossier trop succinct, trop générique ou insuffisamment argumenté peut conduire à une demande d’évaluation environnementale complète ou à des délais supplémentaires.

    3. Pourquoi faire appel à PLANETE VERTE ?

    PLANETE VERTE sait calibrer le niveau d’analyse attendu, hiérarchiser les enjeux utiles à la décision et produire des dossiers au cas par cas lisibles, crédibles et adaptés aux caractéristiques réelles du projet.



    Besoin d'en savoir plus ?

    Contactez nous !

    Suivez-nous : 

    Tel : +33 (0)3 22 90 33 90

    @ : contact.pvq@planete-verte.tech


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